Mentions légales
Conformément à la législation en vigueur, les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Le Bienfaisant, association L'Art en Liberté
Association loi 1901 créée en 1997
Siège social : 82130 L'Honor de Cos
Email : Contact
Numéro RNA : [NUMÉRO RNA]
Numéro SIRET : NON DISPONIBLE
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication est :
Estevez David
Président de l’association
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
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2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Site : https://www.ovhcloud.com
4. Objet de l’association
L’association a pour objet :
- la protection et le bien-être animal ;
- l’accueil et la prise en charge d’animaux dans un cadre adapté ;
- le développement d’un lieu d’accueil, de retraite et de sensibilisation ;
- la promotion du respect du vivant.
Les activités liées à la faune sauvage sont, le cas échéant, soumises aux autorisations administratives nécessaires et ne sont pas exercées en l’absence de cadre réglementaire.
5. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
Certaines sections ou activités peuvent être réservées aux adhérents de l’association.
6. Activités proposées
L’association propose des activités dans un cadre associatif, notamment :
- adhésion à l’association ;
- dons et soutiens financiers ;
- parrainage d’animaux ;
- participation à des activités, immersions ou rencontres.
Ces activités sont réservées aux adhérents lorsqu’elles le nécessitent et s’inscrivent dans une démarche pédagogique, participative et associative.
Elles ne constituent pas des prestations commerciales.
7. Contributions financières
Les contributions financières réalisées sur le site correspondent à :
- des dons volontaires ;
- des adhésions ;
- des parrainages ;
- des participations au fonctionnement de l’association.
Ces contributions sont effectuées sans contrepartie commerciale directe.
8. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo) est la propriété exclusive de l’association, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, sans autorisation préalable est interdite.
9. Responsabilité
L’association s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.
Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable :
- des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour ;
- des dommages résultant de l’utilisation du site ;
- des dysfonctionnements techniques indépendants de sa volonté.
10. Données personnelles
Les informations personnelles collectées sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.
Pour en savoir plus, consultez la Politique de confidentialité.
11. Cookies
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12. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
13. Contact
Certaines fonctionnalités, notamment le formulaire de contact, peuvent être réservées aux utilisateurs authentifiés. Pour toute question :
Le Bienfaisant, association l'Art En Liberté
Adresse : 82130 l'Honor de Cos
Email : Contact